TÉLÉCHARGER FORMULAIRE MUTUELLE CNSS

Agent du service des immatriculations Tel: Extrait du registre de commerce et du crédit mobilier copie simple ou tout autre document justifiant la création. Fiche médicale confidentielle Feuille de soins Demande de prise en charge Conventions Internationales de sécurité sociale – Soins de santé Certificat de détachement détachement initial, prolongation, dérogation exceptionnelle Instruction d’une demande de pension invalidité, vieillesse, survivant État de famille pour le bénéfice des prestations familiales. Documents nécessaires Bases legales. Service concerné Bureau du chef service des immatriculations Lun:. Bulletin de paie copie simple les 3 derniers bulletins de paie. Se déclarer comme entreprenant S’enregistrer comme commerçant Créer une société Créer une succursale Renouveler les cartes d’opérateur économique Renouveler la Carte Professionnelle de Commerçant Renouveler la Carte d’Importateur.

Nom: formulaire mutuelle cnss
Format: Fichier D’archive
Système d’exploitation: Windows, Mac, Android, iOS
Licence: Usage Personnel Seulement
Taille: 54.50 MBytes

Formulaire de demande d’immatriculation original. Cette étape est approuvée, en attente de certification. Agent du service des immatriculations Tel: Formulaire de recherche Search this site. Commentaires sur les bases légales. Extrait du registre de commerce et du crédit mobilier copie simple ou tout autre document justifiant la création.

Certificat de travail mutuele simple ou certificat de cessation d’activité. Que devez vous fournir? Statuts enregistrés copie simple pour les sociétés.

Commentaires sur les conditions. Pour les empoyeurs de gens de maison femme de ménage, chauffeur, concierge Bon à savoir En cas de problème. Obtention du numéro d’immatriculation d’un employeur Obtention des copies certifiées conformes Demande d’affiliation d’un employé Retrait de la carte d’assurance.

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Formulaires à télécharger

Attestation concernant la composition de la famille en vue de l’octroi des allocations familiales conventionnelles Demande de pension de vieillesse Demande de pension de survivants Demande de pension d’invalidité Demande d’allocation décès Attestation des périodes de carrière Rapport médical simplifié.

Attestation d’immatriculation à l’IFU copie simple. Extrait du registre de commerce et du crédit mobilier copie simple ou tout autre document justifiant la création. Commentaires sur les bases légales. En cas de problème: Signaler une information incorrecte Suggérer une simplification. Obtention du numéro d’immatriculation d’un employeur Obtention des copies certifiées conformes Demande d’affiliation d’un employé Formjlaire de la carte d’assurance Inclure les données des recours Format « fiche de certification ».

Commentaires sur les résultats. Formulaire de recherche Search this site.

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Commentaires sur la durée. Formulaire de demande d’immatriculation Assuré volontaire original. Bulletin de paie copie simple les 3 derniers bulletins de paie.

Formulaires

Agent du service des immatriculations Tel: Formulaire d’état de recensement du personnel original. Cette étape est approuvée, en attente de certification.

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Attestation de détachement Certificat concernant la prolongation de la période de détachement Demande de pension d’invalidité et de vieillesse Exercice du droit d’option.

Certificat de vie déclaration sur l’honneur du demandeur instruction d’une demande ccnss pension vieillesse, survivant, invalidité, allocation décès Demande de prestations d’invalidité Attestation des periodes de carrière Attestation des périodes de carrière Demande de prestations d’enfant du Régime de pensions du Canada en vertu de la Convention sur la sécurité sociale entre le Canada et le Royaume du Maroc Certificat d’assujetissement au régime de sécurité sociale au maroc.

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eRegulations Bénin

Où devez vous aller? Formulaire de demande d’immatriculation original. Obtention du certificat de conformité environnementale.

Commentaires sur informations additionnelles. Format « fiche de certification ». Commentaires sur les contacts. Service concerné Service des immatriculations Bureau 5 Lun:. Combien de temps ça dure?

Dépliant AMU

Modifier cette étape dans le site d’administration. Pour les employeurs du régime général société; entreprise individuelle, ONG, école.

Il devra faire sa demande d’affiliation dans un délai de 6 mtuelle après sa cessation d’activités, à défaut, il s’adressera à la commission permanente du conseil d’administration de la CNSS qui étudiera son dossier.

Se déclarer comme entreprenant S’enregistrer comme commerçant Créer une société Créer une succursale Renouveler les cartes d’opérateur économique Renouveler la Carte Professionnelle de Commerçant Renouveler la Carte d’Importateur.

Facture d’eau copie simple ou d’électricité.