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Informatique Nos missions. Missions temporaires et emplois partagés Espace collectivité Espace candidats Espace agents temporaires Emplois partagés. Territoriales de Bretagne Edition Edition Les éditions précédentes. Worx cas d’allotissement, il doit être fourni pour chacun des lots. Ces informations peuvent être communiquées sur papier libre au maître d’ouvrage.

Afficher le thème Création – Modification – Cessation. Données emploi Bilan social Bilan de l’emploi Observatoire régional.

DC2 – Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement

Valider la recherche dans le site service-public-pro. Afficher le thème Vente – Commerce. Reglementation et statut Chômage Fonds documentaire Référent déontologue. Pour toute explication, consulter les fiches pratiques: Rémunération et indemnités Elements obligatoires Calcul du traitement brut indiciaire Chiffres qord Primes et indemnités Cotisations patronales et salariales.

Afficher le thème Fiscalité.

MARCHES PUBLICS – Mise à jour des formulaires DC 1 et DC2

Assurance des risques statutaires Le contrat groupe Vos démarches et imprimés Notre accompagnement Protection sociale Statistiques. Politique de confidentialité Témoignages clients Contactez-nous. Le lien vers cette page a été envoyé avec succès aux destinataires. En cas de candidature groupée, il est rempli par chaque membre dord groupement.

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Recrutement Bourse de l’emploi Travailler pour le service public local. Q Foire aux questions Règlement des marchés publics Glossaire des wrd publics Simulation d’une réponse par voie électronique Problème d’accès avec Bitdefender?

L’acheteur peut demander une traduction en français de ces renseignements. Afficher le thème Ressources humaines. Contrôle de légalité Appel d’offre Annuaire entreprise Annuaire société Annuaire site Appel offre formation annuaire ecommerce Signature électronique Certificat électronique Recherche stage annuaires Annonce Marché public Appel offres ouvert Annuaire pro Appel offre Enchere electronique inversee France annonce Offre emploi Recherche stage Appel wodr Annuaire site Annuaire horaire Serrurier avis consommateur Le guide du chauffage offres d’emploi, de stage et de formation magazine leuromag Achat Maison Tunisie Appel d’offres.

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Peut être transmis à l’acheteur sur support papier ou électronique. Il complète le DC1.

Pôle juridique 02 96 58 63 74 ec2. Le formulaire DC1 permet:. Documents Associés 4 fermer la liste ouvrir la liste. Archives Nos missions La règlementation archivistique.

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Concours et emploi Calendrier Inscription Résultats et listes. Le portail du centre de gestion. Absentéisme Les pratiques managériales Les formations-sensibilisations Les accompagnements spécifiques Les enjeux de santé et prévention.

Le formulaire DC2 type d’une déclaration du candidat pouvant être complété par l’entrepreneur. Télécharger le formulaire [ Le formulaire DC2 est un modèle de déclaration qui peut être utilisé par les candidats aux marchés publics ou accords-cadres à l’appui de leur candidature formulaire DC1. Formulaire DC2 Le formulaire DC2 est un modèle de déclaration qui peut être utilisé par les candidats aux marchés publics ou accords-cadres à l’appui de leur candidature formulaire DC1.

Doit être complété par le candidat individuel ou, en cas de candidature groupée, par chacun des membres du groupement.

DC2 – Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement

Cette précision est fournie dans l’avis de marché ou dans les documents de la consultation. Accompagnement des collectivités Conseil en organisation Les réseaux pro Règlementation générale. Javascript est désactivé dans votre navigateur. Commisions médicales Comité médical Commission de réforme.